Mentions légales
1. Informations générales
Nom de l’entreprise : La Boulangerie des Délices
Statut juridique : [Forme juridique - ex : SARL, SAS]
Siège social : [Adresse de la boulangerie]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
Numéro d’immatriculation : [Numéro de SIRET ou équivalent]
TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA] (si applicable)
Responsable de la publication : [Nom du responsable]
2. Hébergement du site
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Téléphone : +1-888-746-7439
Site Web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
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4. Protection des données personnelles
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5. Limitation de responsabilité
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6. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable du pays où est située La Boulangerie des Délices. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant de recourir à une juridiction compétente.
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